À l’ère où la richesse se numérise de plus en plus, les questions d’héritage deviennent beaucoup plus complexes. Un portefeuille immobilier étoffé ou une collection d’art raffinée bénéficient de voies claires pour la succession. Mais qu’en est-il des biens moins visibles ? Les millions détenus dans des portefeuilles de cryptomonnaies ou les trésors irremplaçables de photographies familiales stockées dans le cloud ? Pour les personnes et familles fortunées, l’héritage des actifs numériques exige désormais une planification aussi rigoureuse que pour les biens traditionnels.
« La plupart des gens planifient soigneusement la gestion de leurs biens immobiliers et investissements après leur décès », explique Elizabeth Melhuish Andrew, associée dans un cabinet d’avocats. « Il est fréquent de ne pas accorder la même attention aux complexités de la succession numérique. »
Testaments et langage des actifs numériques
La définition de ce qui constitue un actif numérique est vaste. Elle couvre le sentimental, comme les photos et vidéos personnelles, ainsi que le précieux, tels que les cryptomonnaies et NFT. Cette diversité rend la rédaction précise indispensable dans la planification successorale.
« Les actifs numériques sont intangibles, ils ne sont donc pas automatiquement inclus dans la définition standard des “biens personnels” dans un testament », précise Melhuish Andrew. « La définition doit être formulée spécifiquement pour inclure les droits de propriété sur les actifs numériques. »
Les actifs numériques financièrement importants requièrent encore plus de précision. « Les donations d’actifs ayant une valeur monétaire ou générant des revenus, comme la propriété intellectuelle, les cryptomonnaies ou les NFT, doivent être traitées par des dispositions spécifiques », conseille George Porter, avocat senior. « Les testateurs devraient également envisager de nommer des exécuteurs professionnels pour maximiser leur valeur. »
Les détails peuvent tout changer. « Sauf indication contraire dans le testament, les informations stockées et fichiers numériques sur un appareil physique sont généralement considérés comme inclus dans le don de cet appareil », explique Porter. « Cela peut ne pas refléter la volonté du testateur. »
Comptes cloud et gardiens numériques
Accéder aux comptes en ligne d’une personne décédée n’est pas simple. La législation américaine sur la confidentialité incite les fournisseurs de services internet à la prudence – et les exécuteurs se heurtent souvent à des obstacles.
« On peut avancer que les exécuteurs ont autorité pour gérer les biens du testateur après son décès du fait de leur fonction », indique Melhuish Andrew. « Mais cela n’est en aucun cas garanti. »
Pour cette raison, des mesures proactives peuvent faire toute la différence. « Il peut être préférable pour les testateurs d’impliquer un tiers disposant d’un “mot de passe maître” », suggère Melhuish Andrew. « L’introduction d’un tiers peut rassurer les fournisseurs de services internet quant au respect de la législation sur la vie privée. »
Cette assurance peut permettre d’économiser temps et frais. « Certains prestataires offrent désormais des services de Patrimoine Numérique, où une personne peut désigner quelqu’un pour gérer ses comptes après sa mort », explique Porter. « Comparé à la nécessité de faire appel au tribunal pour obtenir les identifiants, ces initiatives sont très appréciées. »
Même avec de tels outils, la préparation reste essentielle. « Les exécuteurs réussissent davantage si la personne a donné des instructions précises au fournisseur ou a fourni des directives écrites dans son testament ou une lettre d’intentions », conseille Porter. « Mais ils doivent toujours respecter les conditions générales du fournisseur. »
Les défis de la succession en cryptomonnaies
Les cryptomonnaies apportent des complications uniques à la planification successorale. Sans accès aux clés requises, la richesse peut tout simplement disparaître. « La possession et la capacité à transférer des cryptomonnaies nécessitent l’accès à un portefeuille numérique contenant une paire de clés, l’une publique et l’autre privée », explique Melhuish Andrew. « Les deux sont nécessaires pour effectuer un transfert. »
Les conséquences d’une mauvaise planification peuvent être dramatiques. « Le PDG de la plateforme d’échange QuadrigaCX est décédé soudainement sans transmettre les informations sur les clés pour des avoirs valant des millions », rappelle Melhuish Andrew. « Des milliers d’investisseurs ont été définitivement exclus. C’est un exemple saisissant de l’importance d’une planification adéquate. »
Les exécuteurs doivent recevoir des instructions claires pour éviter ces pièges. « Les testateurs doivent veiller à ce que les informations du portefeuille soient conservées en lieu sûr de leur vivant et que leurs exécuteurs sachent comment y accéder », conseille Porter. « Négliger cela peut ajouter un stress supplémentaire pour les familles en un moment déjà difficile. »
Gérer la richesse numérique
À mesure que la richesse numérique a mûri, sa reconnaissance juridique a progressé également. Cela ouvre la porte à des solutions traditionnelles de planification successorale, certes avec prudence. « Il est désormais confirmé que les actifs numériques peuvent être considérés comme des biens selon la loi d’Angleterre et du Pays de Galles », explique Porter. « Cela signifie que des outils traditionnels, tels que les trusts, sont accessibles à ceux qui détiennent de tels actifs. »
Cependant, les trustees rencontrent une complexité accrue. « Ils doivent bien comprendre les actifs, la terminologie et les exigences de gestion », souligne Porter. « Ils doivent aussi s’assurer qu’ils ont réellement le pouvoir d’investir dans ces actifs et effectueront une diligence raisonnable. »
Les responsabilités fiduciaires sont lourdes. « Les trustees doivent considérer la diversification et les conséquences fiscales », souligne Melhuish Andrew. « Ils doivent aussi obtenir et prendre en compte des conseils appropriés lors de l’exercice de leurs pouvoirs, ce qui peut nécessiter un avis spécialisé en l’absence d’expertise préalable. »
Bâtir un héritage numérique sécurisé
La révolution numérique a transformé la gestion patrimoniale – mais elle a aussi introduit de nouveaux défis pour la planification successorale. « Une planification complète et rigoureuse de votre vivant est essentielle », conclut Melhuish Andrew. « Cela inclut une révision régulière des dispositions pour garantir qu’elles restent adaptées. »
La clé réside dans la combinaison de stratégies traditionnelles et modernes. « La solution consiste à allier les outils classiques de la planification successorale à des stratégies numériques sophistiquées », conclut Porter. « Travailler avec des professionnels qui comprennent à la fois les complexités techniques et les cadres juridiques est la meilleure manière d’assurer votre héritage numérique. »
